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Articles du Code civil

Titre VIII - De la filiation adoptive (Art. 343 - Art. 370-5)


  Chapitre I - Des conditions requises pour l'adoption (Art. 343 - Art. 350)

Section 1 - De l'adoptant (Art. 343 - Art. 343-1)

Section 2 - De l'adopté (Art. 344 - Art. 345-2)

Section 3 - Des rapports entre l'adoptant et l'adopté (Art. 346 - Art. 347)

Section 4 - Du consentement à l'adoption (Art. 348 - Art. 350)


  Chapitre II - De la procédure et du jugement d'adoption (Art. 351 - Art. 354)

Section 1 - Du placement en vue de l'adoption (Art. 351 - Art. 352-1)

Section 2 - De l'agrément (Art. 353)

Section 3 - Du jugement d'adoption (Art. 353-1 - Art. 354)


  Chapitre III - Des effets de l'adoption (Art. 355 - Art. 369-1)

Section 1 - Dispositions communes (Art. 355)

Section 2 - Des effets de l'adoption plénière (Art. 356 - Art. 359)

Section 3 - Des effets de l'adoption simple (Art. 360 - Art. 369-1)


  Chapitre IV - De l'adoption de l'enfant de l'autre membre du couple (Art. 370)

Section 1 - Dispositions communes (Art. 370-1 - Art. 370-1-2)

Section 2 - Dispositions propres à l'adoption plénière 

Section 3 - Dispositions propres à l'adoption simple 


  Chapitre V - De l'adoption internationale, des conflits de lois et de l'effet en France des  

  adoptions prononcées à l'étranger (Art. 370-2 - Art. 370-5)

France enfance protégée